Déposée le 14 octobre 2003 par FRANKLIN Robert
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LA CASQUERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-47 du 21 novembre 2003.
Le déposant est FRANKLIN Robert domicilié(e) 18 Avenue Charles Peguy - 94210 - LA VARENNE SAINT HILAIRE - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FRANKLIN Robert domicilié(e) 18 Avenue Charles Peguy - 94210 - LA VARENNE SAINT HILAIRE - France.
La marque LA CASQUERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3251035.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA CASQUERIE est expirée depuis le 14 octobre 2023.
FRANKLIN Robert - 18 Avenue Charles Peguy - 94210 - LA VARENNE SAINT HILAIRE - France
FRANKLIN Robert - 18 Avenue Charles Peguy - 94210 - LA VARENNE SAINT HILAIRE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-12
Publication - Publication le 21 nov. 2003 au BOPI 2003-47
Renouvellement sans limitation le 10 octobre 2013 n°2541456 - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-10-10
Casques de protection, à écouteurs, pour le sport. Vêtements, chaussures, Chapellerie.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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